SUN CITY
Présentation de la marque SUN CITY
Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUN CITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN CITY arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.
SUN CITY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Inscription le 5 avril 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°451464 - Publication au BOPI 2007-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Inscription le 5 novembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°463308 - Publication au BOPI 2007-11-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 5 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°692192 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628858 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28